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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Léon GRIVELET-CUSSET
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COMTE DE CHAMFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CHAMFORT
S.A.R.L. Léon GRIVELET-CUSSET

Numéro de dépôt :
3112299
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011

Présentation de la marque COMTE DE CHAMFORT

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Léon GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE CHAMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Léon GRIVELET-CUSSET domicilié(e) 6 Rue de Chaux, 21700 NUITS-ST-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Léon GRIVELET-CUSSET - France.

La marque COMTE DE CHAMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CHAMFORT est expirée depuis le 13 juillet 2011.

Léon GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , COMTE D'ARNEL , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES , RAOUL TOURNIER


S.A.R.L. Léon GRIVELET-CUSSET - 6 Rue de Chaux, 21700 NUITS-ST-GEORGES - France - SIREN 035580133


S.A.R.L. Léon GRIVELET-CUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins AOC ou sans appellation.